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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICA POM'ALPES
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VITA-POM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VITA-POM
SICA POM'ALPES, SARL

Numéro de dépôt :
92407977
Date de dépôt :
24/02/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2022

Présentation de la marque VITA-POM

Déposée le 24 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICA POM'ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITA-POM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICA POM'ALPES domicilié(e) Domaine La Dutile - 04100 - MANOSQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 622 000 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SICA POM'ALPES domicilié(e) Domaine La Dutile - 04100 - MANOSQUE - France.

La marque VITA-POM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VITA-POM est expirée depuis le 24 février 2022.

SICA POM'ALPES a également déposé les autres marques suivantes : LE CLOS DE L'ARBRIERE , SICA POM'ALPES , LE CLOS DES ALPES , PRIMA , pôm'alpes


SICA POM'ALPES, SARL - Domaine La Dutile - 04100 - MANOSQUE - France - SIREN 316622000


SICA POM'ALPES - Domaine La Dutile - 04100 - MANOSQUE - France


Renouvellement sans limitation le 8 février 2002 n°2215404 - Publication au BOPI 2002-02-08

Inscription le 8 octobre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°150209 - Publication au BOPI 1992-10-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2011 n°2486593 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-12

Pommes conservées, séchés et cuites, gelées à base de pommes, confitures et compotes à base de pommes.Pommes fraîches Services d'emballages de pommes, entreposages et transport frigorifiques de pommes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.